Gouvernance
Afin d’assurer son bon fonctionnement et de permettre le dialogue et la concertation entre les différents acteurs, l’Hospitalité a défini une gouvernance qui constitue un cadre pour les processus de décision.
Conseil Local
Le Conseil local, équivalent du conseil d’administration, est composé des sœurs « supérieures locales » de chaque établissement. Il arrête, sur proposition ou avis du directeur général, la politique générale de l’Hospitalité, sa politique d’évaluation, de contrôle, d’arrêté des comptes, et délibère sur tout sujet, après avoir requis l’avis du Comité Médical et des Soins (CMS), du Comité des Usagers de l’Hospitalité (CDUH) et des instances représentatives du personnel.
Le Conseil local se réunit tous les mois à Lamballe, siège de l’Hospitalité, ou dans un des établissements.
Le Conseil local est force de proposition. Il s’appuie sur des expertises internes et externes et organise des temps de réflexion nécessaires à la prise de décision éclairée. Les membres du CMS et du CDUH, peuvent ainsi être invités par le Conseil Local. Les directeurs d’établissement sont quant à eux régulièrement invités au Conseil local afin de présenter les enjeux et situation de leur établissement, en complément des présentations des budgets et clôture des comptes.
Autres instances
La participation des professionnels et des usagers à la gestion et au fonctionnement de l’Hospitalité s’exerce au sein d’instances consultatives.
Comité médical et des soins (CMS)
Créé en 2011, dans le cadre du 1er projet stratégique de l’Hospitalité, le Comité médical et des soins (CMS) réunit des médecins, pharmaciens, directeurs et coordonnateurs de soin en provenance des différents établissements de l’Hospitalité.
L’un des objectifs principaux est de recueillir un avis médical et soignant sur les grandes orientations stratégiques de l’Hospitalité.
Pour mener à bien ces missions, le CMS s’est doté de 5 sous-commissions :
- Soins palliatifs et accompagnement de la fin de vie
- Handicap et soins
- Développement de l’offre de soins, renouvellement des autorisations et coopérations
- Politique du médicament
- Projet médical et soins partagé.
Composition du bureau de CMS :
Présidente :
Dr Anne-Sophie Rouxel, médecin coordonnateur de la Maison Saint-Louis à Rennes et de la Maison Sainte-Anne à Tinténiac
Vice-présidents :
Dr Rolland Dupeyron, urgentiste, président CME Hôtel-Dieu de Pont-l’Abbé
Myriam Beraud, coordinatrice des soins au Centre de Gérontologie d’Aix-en-Provence.
Comité des usagers de l’Hospitalité (CDUH)
L’Hospitalité Saint-Thomas de Villeneuve a créé en 2016 la Commission Des Usagers Groupe (CDUG), qui deviendra le Comité des Usagers de l’Hospitalité (CDUH) en 2021, afin d’associer les représentants des usagers au processus de décision et de permettre leur expression sur le respect des droits des usagers au sein de l’Hospitalité.
Le CDUH est composé de représentants des usagers de chaque établissement et de deux représentants extérieurs aux établissements, de médecins, directeurs, cadres et responsables qualité, ainsi que d’une représentante du Conseil Local.
C’est un lieu d’échanges, de réflexion, de co-construction entre usagers et professionnels.
Présidente du CDUH : Francine Laigle
Vice-présidents : Claudine Le Bourgeois, Françoise Lemée, Philippe Grimaldi
Comité social et économique (CSE)
Le CSE Central a pour mission d’assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l’évolution économique et financière de l’Hospitalité, à l’organisation du travail, à la formation professionnelle et aux techniques de production.
Par ailleurs, il existe plusieurs commissions spécifiques au sein du CSE Central : la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT), la commission de formation centrale, la commission économique centrale, la commission logement et la commission égalité professionnelle.
Comité Qualité et Gestion Des Risques (CQGDR)
Le comité qualité et gestion des risques a pour mission de définir la politique qualité en lien avec la direction, la Commission Médicale d’Établissement (CME), les médecins coordonnateurs et le responsable qualité. Il assure le suivi des actions qualité/ gestion des risques et veille au respect des échéances.
Il constitue notamment le comité de pilotage dans le cadre de la démarche de certification/ évaluation interne- externe de l’établissement.
Le CQGDR a ainsi pour objectif d’entretenir la dynamique de la démarche qualité, jusqu’au stade de mise en place des actions d’amélioration, et se porte garant de la méthodologie employée.
Comité éthique
La démarche éthique prend une importance particulière dans le cadre de la démarche d’innovation, définie comme un axe fondamental de la stratégie de l’Hospitalité. Il apparaît en effet essentiel de confronter le développement de nouvelles offres de services, de nouveaux outils ou de nouvelles techniques, à la question éthique.
Le contexte de crise sanitaire due au Covid a également remis au premier plan les enjeux éthiques les plus fondamentaux, portant sur la liberté ou la dignité notamment.
Selon l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM), « le déploiement de cette démarche [éthique] revêt un enjeu important au regard des situations d’interventions professionnelles et de la vulnérabilité des personnes bénéficiant des prestations. Aussi le professionnel faisant face à une situation singulière dans laquelle entrent des conflits de valeurs doit-il pouvoir s’appuyer sur une réflexion collective mise en place par la structure pour étayer son positionnement. Sa mise en œuvre sera l’occasion d’éprouver les démarches déjà en place, mais aussi d’expliquer, de partager et de confronter les valeurs portées par une structure au regard de celles auxquelles chaque professionnel adhère individuellement ».
En 2021, l’Hospitalité a structuré sa démarche éthique avec la création de plusieurs espaces de dialogue et de réflexion.
- A l’échelle de l’Hospitalité, le comité éthique a pour mission de prendre du recul, d’approfondir certains sujets abordés dans les espaces éthiques, d’enrichir la réflexion grâce à l’expertise d’intervenants extérieurs.
- Dans chaque établissement, des espaces éthiques ont été créés. Ils sont animés et portés par des référents, identifiés et formés. Les espaces éthiques peuvent prendre différentes formes et accompagnent les professionnels dans leur pratique quotidienne pour apporter un éclairage éthique pluridisciplinaire, afin de les aider à prendre les décisions les plus adaptées. Dans ces espaces, il s’agit avant tout de cultiver une éthique de proximité, pragmatique, qui donne du sens, pose des jalons et donne des repères.
- Une cellule éthique, très opérationnelle, née de la crise Covid, assure un suivi de la mise en œuvre de cette nouvelle démarche.
Présidente du comité éthique : Elodie Pinel
Vice-présidente : Christiane Basset
Secrétaire : Florence Morvan