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HSTV Groupe d’établissements de Santé Privés à but non lucratif
Activités sanitaires et médico-sociales
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Droits du patient

Les droits du patient et du résident accueillis dans les établissements HSTV fondent le projet stratégique du groupe HSTV. Celui-ci prévoit des modalités de prise en charge dans le respect et l’écoute du patient et du résident, le droit à la dignité et à un accueil de qualité à tous les stades de sa prise en charge dans le cadre de son parcours de vie ou de soin. A cet effet le groupe accompagne les prises en charge en s’assurant des moyens et actions à mettre en place à tous les stades du parcours et particulièrement en fin de vie. Cet accompagnement est notamment psychologique et spirituel. Les établissements du groupe développent une politique de prévention des risques liés au vieillissement des personnes âgées dépendantes et d’autre part une politique d’éducation et de prévention secondaire auprès du patient. En outre la bientraitance est au cœur de la prise en charge du patient et du résident. Ainsi la formation continue des équipes professionnelles vise à diffuser une culture de la bientraitance au sein du groupe. Enfin l‘aspect social est également toujours pris en compte.

Droit du patient

 

Prenez connaissance des documents ci-dessous :

Droits du patient dans la Loi du 4 mars 2002

Loi du 2 janvier 2002 Cette loi pose comme grand principe la garantie des droits des usagers et promeut l’innovation sociale et médico-sociale

Arrêté du 5 mars 2004 Cet arrêté concerne l’accès au dossier patient

Charte de la personne hospitalisée : des droits pour tous

Assurer et faire valoir les droits du patient et du résident c’est aussi le rôle du CISS Bretagne qui vous informe et vous donne accès à de nombreux documents et informations sur les droits de l’usager, que ce soit lors d’une hospitalisation, en consultation ou pour une personne âgée dépendante, etc.

A noter que toutes les modalités de prise en charge thérapeutique des patients et des résidents sont répertoriées dans le dossier du patient ou du résident individuel. A cet effet, le groupe HSTV dispose d’un système informatique de gestion des dossiers médicaux dans le strict respect du secret médical. Cette saisie informatique est réalisée en application de l’arrêté du 22 juillet 1996 relatif au recueil et au traitement de données d’activité médicale visé à l’article L 710-6 du code de la santé publique. (Commission nationale de l’informatique et des libertés – CNIL).

Droits du patient et du résident

Retrouvez les engagements du groupe HSTV en termes de médiation et de droits du patient et du résident.

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Retrouvez les communiqués et dossiers de presse du groupe HSTV

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